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01
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02
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L'AGÉÉPUM se réserve le droit de modifier, de corriger ou de retirer toute information publiée sur son site internet, sans préavis.
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Limitation de responsabilité
03
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L'AGÉÉPUM ne garantit pas que le site internet sera accessible en tout temps, exempt de défaillances ou entièrement sécurisé contre les incidents informatiques.
La présente disposition ne vise toutefois pas à exclure ou à limiter une responsabilité lorsque la loi applicable ne le permet pas.
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, documents, visuels, logos et autres contenus créés par l'AGÉÉPUM et diffusés sur le site internet ageepum.com sont la propriété de l'AGÉÉPUM ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
04
Certaines photographies et certains visuels présents sur le site proviennent de l'Université de Montréal ou d'autres tiers. Ces contenus demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et leur utilisation par l'AGÉÉPUM est soumise aux autorisations applicables.
Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation des contenus appartenant à l'AGÉÉPUM ou à des tiers, sans autorisation préalable des titulaires des droits, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les droits de propriété intellectuelle des tiers demeurent réservés.
Lois applicables
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Tout différend relatif à l'utilisation du site internet sera soumis aux tribunaux compétents, conformément aux règles de compétence territoriale et matérielle prévues par les lois applicables.
Renseignements et commentaires
06
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